Produit d’Assurance

Il existe 4 grandes catégories de produits d’assurance vie qui répondent à des objectifs différents :

• les contrats d'assurance vie de type épargne ;
• les contrats d'assurance temporaire décès ou décès vie entière (“contrat décès”) ; non gérés par Quarzo Life
• les plans d'épargne retraite (PER Assurance) et contrats de retraite supplémentaire ;
• les contrats d'assurance obsèques ; non géré par Quarzo Life
• les contrats de capitalisation dont le PEA assurantiel est issu

À titre individuel : contrats d'assurance vie de type épargne :

Assurance vie individuelle (“contrat vie”)

fait générateur : vie = capacité à racheter le contrat à tout moment (ou décès) Acteurs : Souscripteur, Assuré, Bénéficiaire

PERI (PER Individuel)

fait générateur : passage à la retraite (ou décès avant le terme) Acteurs : Souscripteur, Assuré, Association souscriptrice, Bénéficiaire

À titre individuel : Contrat de capitalisation (dont PEA)

fait générateur : atteinte de la date de fin, mais rachat possible à tout moment ; essentiellement à destination des personnes morales, pour faire fructifier leur trésorerie Acteurs : Souscripteur

À titre collectif (souscrit par une entreprise)

• PERECO (PERE Collectif) : l’employé décide des versements des Primes)
  • Acteurs : Souscripteur (entreprise), Assuré, Bénéficiaire
• PERO (PERE Obligatoire) : l’entreprise décide des versements des Primes), successeur des articles 83, ??, ??
  • Acteurs : Souscripteur (entreprise), Assuré, Bénéficiaire